top of page

Mentions légales

Informations légales :

L'Atelier Seren est le nom commercial utilisé par Mme Gaëlle Le Potier - Entrepreneur individuel.

Gaëlle Le Potier - Entrepreneur individuel

5 chemin de Grasse Noue, 44240 La Chapelle-sur-Erdre (France)

Contact : contact@atelierseren.com - 06 52 36 32 04

N° SIRET : 918 276 916 000 15

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.atelierseren.com l’identité des responsables :

Éditeur du site internet et responsable éditorial :

La gestion éditoriale et la publication du site sont assurées par :

Gaëlle Le Potier - Entrepreneur individuel (ci-dessous, nommée "L'Atelier Seren")

5 chemin de Grasse Noue 44240 La Chapelle-sur-Erdre - France

Contact : contact@atelierseren.com - 06 52 36 32 04

Hébergeur :

Le site internet www.atelierseren.com est hébergé par :

Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Téléphone : 00 1415 639 9034

 

Propriété intellectuelle :

L'ensemble du contenu écrit, visuel et sonore du site internet www.atelierseren.com est la propriété de l'Atelier Seren et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment les textes, photos, images, vidéos et sons.

 

L'accès libre au site internet ne confère en aucune façon et à aucun titre le droit d'utiliser, de reproduire ou de représenter l'un quelconque des éléments du site internet. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion, publication partielle ou totale de ces éléments, pour quelque motif, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon, sauf autorisation écrite préalable de l'Atelier Seren.

Ainsi aucun des documents provenant du site internet www.atelierseren.com ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit. Cependant, il est possible de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour une utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales et non lucratives, à condition de ne pas modifier les informations contenues et de conserver intactes toutes les mentions relatives à la propriété. La modification de ces documents ou l’utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de la propriété intellectuelle.

 

Limitations de responsabilité :

L'Atelier Seren agit en tant d'éditeur du site www.atelierseren.com et est responsable des informations communiquées sur le site.

Le site internet est mis à jour régulièrement, cependant, l'Atelier Seren ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions que pourraient comprendre le site internet. En cas de dysfonctionnement, l'Atelier Seren invite l'utilisateur-ice à signaler le problème rencontré par email à l'adresse suivante : contact@atelierseren.com.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur-ice et sous sa seule responsabilité. Ainsi, l'Atelier Seren ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur-ice ou d'une quelconque perte de données lors de sa visite sur le site internet www.atelierseren.com.

L'Atelier Seren s’engage à sécuriser au mieux le site internet www.atelierseren.com, cependant, sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site internet à son insu.

Des espaces de communication (formulaires de contact et commentaires) sont à la disposition des utilisateurs-ices. L'Atelier Seren se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier à la législation relative à la protection des données ("RGPD"). L'Atelier Seren se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur-ice, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photo, image …).

Contactez-nous :

L'Atelier Seren est à votre disposition répondre à toutes vos questions et commentaires. Vous pouvez nous contacter par email à l'adresse suivante : contact@atelierseren.com ou via le formulaire de contact.

bottom of page